Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON
Communauté de communes de l'île d'Oléron

Numéro de dépôt :
4282136
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2026
VIGNOBLE DE L\'ILE D\'OLÉRON de Communauté de communes de l\'île d\'Oléron

Présentation de la marque VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON

Déposée le 11 mai 2016 par Communauté de communes de l'île d'Oléron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est Communauté de communes de l'île d'Oléron domicilié(e) 59 Route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de l'île d'Oléron domicilié(e) 59 Route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France.

La marque VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Communauté de communes de l'île d'Oléron a également déposé les autres marques suivantes : Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON


Communauté de communes de l'île d'Oléron - 59 Route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France


Communauté de communes de l'île d'Oléron - 59 Route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

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